ÿþ<!DOCTYPE HTML PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 4.01 Transitional//EN" "http://www.w3c.org/TR/1999/REC-html401-19991224/loose.dtd"> <HTML xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"><HEAD><TITLE>Notice d'utilisation du site VichyConsult des laboratoires Vichy - Mentions Légales</TITLE> <META http-equiv=Content-Type content="text/html; charset=iso-8859-1"> <META content="La notice d'utilisation explique les conditions d'utilisation du site VichyConsult des laboratoires Vichy: droits de propriété, données personnelles, utilisation de site, modification de la notice" name=description><LINK href="/local/fr-fr/html/legal/css/styles.css" type=text/css rel=stylesheet> <META content="MSHTML 6.00.5700.7" name=GENERATOR></HEAD> <BODY leftMargin=0 topMargin=0 marginheight="0" marginwidth="0"> <TABLE height="100%" cellSpacing=0 cellPadding=0 width="100%" border=0> <TBODY> <TR> <TD vAlign=top align=middle height=768> <TABLE class=page cellSpacing=0 cellPadding=0 width=600 border=0> <TBODY> <TR> <TD><IMG height=8 src="img/espaceur.gif" width=8></TD></TR> <TR> <TD class=border4><IMG height=10 src="img/espaceur.gif" width=12></TD></TR> <TR> <TD align=middle> <TABLE cellSpacing=0 cellPadding=0 width=590 border=0> <TBODY> <TR> <TD width=12 rowSpan=3><IMG height=28 src="img/espaceur.gif" width=12></TD> <TD width=175 rowSpan=3><IMG height=86 src="img/logo.gif" width=85></TD> <TD class=textes height=33> <TABLE cellSpacing=0 cellPadding=0 width=372 border=0> <TBODY> <TR> <TD width=10 rowSpan=2><IMG height=29 src="img/puce_top.gif" width=6></TD> <TD width=362><IMG height=2 src="img/espaceur.gif" width=20></TD></TR> <TR> <TD class=textessmall><A href="javascript:window.print();">Cliquez ici pour imprimer cette page</A></TD></TR></TBODY></TABLE></TD></TR> <TR> <TD width=403 height=28><IMG height=28 src="img/espaceur.gif" width=20></TD></TR> <TR> <TD class=bleu align=middle bgColor=#244694>NOTICE D'UTILISATION DU SITE WEB</TD></TR></TBODY></TABLE></TD></TR> <TR> <TD align=middle><IMG height=10 src="img/espaceur.gif" width=15> </TD></TR> <TR> <TD vAlign=top align=middle> <TABLE class=titre cellSpacing=0 cellPadding=0 width=590 border=0> <TBODY> <TR> <TD><IMG height=9 src="img/puce2.gif" width=12></TD></TR> <TR> <TD><IMG height=8 src="img/espaceur.gif" width=8></TD></TR> <TR> <TD class=textes>Ce site a été développé pour la société L'Oréal (S.A. sise 14, rue Royale 75008 Paris - RCS Paris 632 012 100), agissant pour sa Division Cosmétique Active International et sa marque VICHY ©L'Oréal 2004, tous droits réservés. <BR><BR>Directeur de la publication : ANTHONY LESUEUR<BR>Hébergement : [Fluxus S.A <A href="http://www.fluxus.fr/">http://www.fluxus.fr/</A>. - 30, rue du Chateau des Rentiers - 75647 Paris cedex 13 - RCS Paris 394 999 577,]<BR><BR>VICHY est heureuse de vous accueillir sur son site Internet (ci-après désigné le « Site »), accessible à l adresse URL suivante : <A href="http://www.vichyconsult.fr/">http://www.vichyconsult.fr/</A><BR><BR>En ayant accès au Site, l internaute naviguant sur le Site (ci-après désigné l « Utilisateur ») s engage à respecter et à se conformer aux conditions d utilisation telles que définies ci-après : <TABLE cellSpacing=0 cellPadding=0 width=590 border=0> <TBODY> <TR> <TD vAlign=top width=98><IMG height=1 src="img/espaceur.gif" width=100> </TD> <TD class=textes width=492><BR>1. Droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au Site<BR>2. Données personnelles<BR>3. Utilisation de Site<BR>4. Modification de la notice</TD></TR></TBODY></TABLE></TD></TR> <TR> <TD class=textesbold>&nbsp;</TD></TR> <TR> <TD class=textesbold><IMG height=9 src="img/puce2.gif" width=12></TD></TR> <TR> <TD><IMG height=10 src="img/espaceur.gif" width=15></TD></TR> <TR> <TD class=titre>1. Droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au Site </TD></TR> <TR> <TD class=textes vAlign=top>En accédant au Site, il est concédé à l Utilisateur une licence d utilisation limitée dudit Site. Cette licence confère à l Utilisateur un droit d utilisation limité, non exclusif et pour son usage privé uniquement, sur le contenu du Site. A ce titre, il n est concédé à l Utilisateur qu un droit de représentation du Site, pour un écran mono-poste.<BR><BR>Le Site est une Suvre de l esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. 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Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.<BR><BR></TD></TR> <TR> <TD><IMG height=9 src="img/puce2.gif" width=12></TD></TR> <TR> <TD height=11><IMG height=10 src="img/espaceur.gif" width=15></TD></TR> <TR> <TD class=titre height=11>2. Données personnelles</TD></TR> <TR> <TD class=textes height=20>VICHY pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l Utilisateur. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, l Utilisateur est informé qu il dispose d un droit d accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l Utilisateur doit adresser une lettre à l adresse suivante : VICHY LABORATOIRES, 3 à 7 Avenue Sainte ANNE 92602 Asnières  sur-Seine.<BR><BR>Enfin, sauf opposition de la part de l Utilisateur, VICHY pourra être amenée à transférer des données le concernant à ses partenaires. <BR></TD></TR></TBODY></TABLE><BR style="PAGE-BREAK-AFTER: always"> <TABLE class=titre cellSpacing=0 cellPadding=0 width=590 border=0> <TBODY> <TR> <TD><IMG height=9 src="img/puce2.gif" width=12></TD></TR> <TR> <TD height=10><IMG height=10 src="img/espaceur.gif" width=15></TD></TR> <TR> <TD class=titre height=20>3. Utilisation de Site</TD></TR> <TR> <TD class=textesbold height=20>&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;a. Utilisation du contenu du Site</TD></TR> <TR> <TD class=textes height=20>VICHY s efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Toutefois, VICHY ne peut garantir l exactitude, la précision ou l exhaustivité des données figurant sur le Site. En conséquence, VICHY décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d une intrusion frauduleuse d un tiers ayant entraîné une modification desdites données. <BR><BR>Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : <A href="mailto:contact@vichy.fr">contact@vichy.fr</A><BR><BR></TD></TR> <TR> <TD height=20>&nbsp;&nbsp;&nbsp;b. Accès au Site</TD></TR> <TR> <TD class=textes height=20>VICHY s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. VICHY n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l Utilisateur.<BR><BR></TD></TR> <TR> <TD height=20>&nbsp;&nbsp;c. Liens hypertextes mis en place sur le Site</TD></TR> <TR> <TD class=textes height=20>Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que VICHY n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l Utilisateur. Le recours à ces sites par l Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.<BR><BR>La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu avec l autorisation écrite et préalable de VICHY. 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Utilisation des conseils dispensés sur le Site</TD></TR> <TR> <TD class=textes height=20>Des applications informatiques de diagnostics en ligne et guides contenant des conseils beauté, sont mis à la disposition de l Utilisateur au sein du Site afin d obtenir des conseils en matière de d information et d utilisation des produits.<BR><BR>Cette mise à disposition n entraîne transfert d aucun droit de propriété attachée aux Applications. Il est uniquement concédé à l Utilisateur une licence d utilisation de ces Applications, de manière non exclusive et pour son usage privé. 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